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INDEPENDANCE Royale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

INDEPENDANCE Royale
IRSH

Numéro de dépôt :
4470513
Date de dépôt :
20/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2028
INDEPENDANCE Royale de IRSH

Présentation de la marque INDEPENDANCE Royale

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2018 par IRSH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INDEPENDANCE Royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est IRSH domicilié(e) 11 RUE PHILIPPE LEBON - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IRSH, Madame LAURE BIGNON domicilié(e) 11 RUE PHILIPPE LEBON - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France.

La marque INDEPENDANCE Royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4470513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 10 11 12 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDEPENDANCE Royale arrivera à expiration en date du 20 juillet 2028.

IRSH a également déposé les autres marques suivantes : STYLDOUCHE , AjusTech , StylDouche Intégrale , SCALAÉ , TERRAIENCE , MODUL'ESPACE , BiRoyal , LIMVOX , IRI , TERRAIENCE


IRSH - 11 RUE PHILIPPE LEBON - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France


IRSH, Madame LAURE BIGNON - 11 RUE PHILIPPE LEBON - 87023 - LIMOGES CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Ascenseurs ; élévateurs ;

Appareils de massage ;

Appareils de chauffage ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ;

Appareils de locomotion terrestres ; véhicules électriques ;

Fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; relations publiques.